Sécurité et conformité

Un dossier de soins contient ce qu'une personne a de plus intime. Voici ce que le logiciel met en œuvre, et ce qui reste à la charge du cabinet.

Chiffrement des données au repos

L'identité, les coordonnées, le numéro de sécurité sociale, les notes d'accès au domicile et le contenu des transmissions sont chiffrés en AES-256-GCM avant d'être écrits. Un vol du fichier de base de données ne livre aucun nom lisible. La recherche reste possible grâce à des empreintes SHA-256, sans déchiffrer la base entière.

Mots de passe et sessions

Les mots de passe sont hachés avec Argon2id. Les sessions sont des jetons opaques révocables côté serveur : suspendre un compte coupe immédiatement ses sessions ouvertes, y compris sur un téléphone perdu.

Cloisonnement entre cabinets

Chaque requête filtre sur le cabinet de l'utilisateur. Une ressource appartenant à un autre cabinet répond « introuvable », jamais son contenu — l'existence même d'un dossier n'est pas confirmée.

Journal des accès

Chaque consultation ou modification de dossier est horodatée et attribuée à son auteur. Le titulaire du cabinet consulte ce journal depuis les paramètres.

Cartographie sans fuite

Le fond de carte transite par le serveur Nursalys et y est mis en cache : aucun fournisseur de cartes ne voit les requêtes des infirmières, donc personne ne peut reconstituer un secteur d'intervention. Deux appels sortants existent, tous deux déclenchés manuellement : la conversion d'une adresse en coordonnées, et le calcul d'un trajet routier. Ni l'un ni l'autre n'emporte de nom ni de donnée de soin.

Hébergement des données de santé

Héberger les données de santé nominatives d'un tiers impose en France de recourir à un hébergeur certifié HDS, au titre de l'article L1111-8 du code de la santé publique. C'est une obligation légale, pas une bonne pratique.

À compléter avant l'ouverture commerciale. Indiquez ici le nom de l'hébergeur certifié HDS retenu, le numéro de son certificat et la localisation des serveurs. Tant que cette section n'est pas renseignée, l'offre hébergée ne doit pas accueillir de données de patients réels.

Sous-traitance et RGPD

Dans l'offre hébergée, le cabinet est responsable de traitement et Nursalys agit comme sous-traitant. Un contrat de sous-traitance, un registre des traitements, une durée de conservation et une procédure de notification de violation sont requis.

À compléter. Joindre le contrat de sous-traitance type et l'adresse du délégué à la protection des données.

La voie sans intermédiaire

Sur votre propre serveur, aucune de ces questions ne se pose à un tiers : vous restez seul responsable de vos données, et rien ne transite ailleurs. C'est la même application, sans abonnement, posée et maintenue par Tranquilys. Voir comment ça se passe.